CUVEE D'AUTOMNE
Présentation de la marque CUVEE D'AUTOMNE
Déposée le 22 mai 1986 par LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ (SICA civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE D'AUTOMNE est expirée depuis le 22 mai 1996.
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ (SICA civile a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52